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AccueilOffresSprint Subrogation
Échéance · 1er octobre 2026

Fin de la subrogation :
sécurisez votre trésorerie.

Au 1er octobre 2026, la plupart des OPCO cessent de vous régler directement. Vous facturez l’entreprise, elle vous paie, puis elle demande son remboursement. Vous héritez d’un poste client que vous n’avez jamais eu à gérer : conventions à reprendre, CGV sans pénalités, factures à relancer.

Un sprint de dix jours ouvrés, sur un périmètre écrit. Le studio vérifie d’abord que votre situation entre dans l’offre — et le dit si ce n’est pas le cas.

Le contexte · Tous OPCO

Tous les OPCO,
pas seulement Atlas.

Ce qui change, et pour qui

Pour les dossiers déposés à compter du 1er octobre 2026, la subrogation de paiement prend fin chez la quasi-totalité des OPCO, avec des exceptions. Dans les cas concernés, l’organisme facture l’entreprise ; celle-ci règle la facture puis demande à son OPCO le remboursement de la part prise en charge.

Les exceptions les plus fréquentes, à vérifier auprès de votre OPCO :

  • Plan de développement des compétences des entreprises de moins de 50 salariés : le versement direct peut rester possible sur demande.
  • Dispositifs propres à certains OPCO — par exemple campusAtlas et cap compétence par campusAtlas chez Atlas.
  • Contrats d’apprentissage : modalités de prise en charge et de paiement inchangées.

La date qui compte pour vous n’est pas celle de l’application, mais celle du dépôt sous le régime actuel, et elle varie : 15 septembre chez Atlas et Afdas, 1er septembre chez OCAPIAT, 30 septembre chez Opco EP, non communiquée chez AKTO. L’Opcommerce retient la date de décision de prise en charge, pas celle du dépôt.

Sources : Atlas, « Réforme de la TVA : ce qui change pour le financement de vos formations », publié le , et Certiforma, « Fin de la subrogation OPCO au 1er octobre 2026 ». Consultées le . Chaque situation doit être vérifiée auprès de l’OPCO concerné, qui seul fait foi.

Un sprint délimité

Un circuit,
de bout en bout.

Par exemple : rassembler les pièces d’un dossier, suivre la facture adressée à l’entreprise et retrouver les justificatifs utiles. Le circuit exact est choisi et validé par écrit avant la commande.

Le périmètre à 2 400 € HT

  • Un circuit administratif et de suivi du paiement, avec des étapes et responsabilités convenues.
  • Un outil principal : votre outil existant, si ses possibilités et vos accès permettent l’adaptation.
  • Jusqu’à 25 dossiers pour configurer et vérifier le circuit retenu.
  • Une intégration standard maximum : connecteur existant, disponible et compatible, validé lors de la qualification.

Vos éléments de départ

  • Les étapes actuelles, les difficultés et les personnes qui interviennent.
  • Le nom de l’outil principal, les accès nécessaires et la liste des dossiers retenus.
  • Vos modèles de documents, règles de suivi et exemples anonymisés pour le cadrage.
  • Une personne disponible pour répondre et valider les essais à l’écrit.

Dix jours ouvrés, après cadrage

La mission se déroule sur dix jours ouvrés après réception des éléments nécessaires et validation du périmètre, une fois la commande confirmée (devis accepté et acompte selon les CGV).

Le calendrier est fixé au devis. Des éléments manquants, des accès indisponibles ou des retours tardifs décalent la livraison.

Les limites du sprint

Pas de développement complexe, de connecteur spécifique, de migration massive, de refonte d’ERP ni de circuits supplémentaires dans ce forfait. Le studio ne fournit ni conseil juridique ni conseil fiscal : les clauses reprises le sont à partir de vos modèles et restent à valider par votre conseil. Ces besoins font l’objet d’un devis distinct.

Les éventuelles licences ou options payantes des outils sont identifiées avant la commande et restent à votre charge. Le Studio ne réalise pas de paiement ou d’encaissement pour votre compte.

Les livrables

Ce que vous
recevez.

Diagnostic du circuit

Une cartographie des étapes actuelles, des pièces, des responsabilités et des points de blocage. Le circuit à adapter et ses critères de validation sont écrits.

Configuration

Les statuts, champs, vues et règles de suivi convenus sont configurés dans l’outil principal. L’éventuelle intégration standard est mise en place dans la limite du périmètre.

Essais

Des cas représentatifs sont vérifiés avec vous : dossier incomplet, facture à suivre, pièce à retrouver. Vous recevez le compte rendu des essais, des corrections et des limites constatées.

Documentation

Un mode d’emploi écrit décrit les étapes, les rôles et la marche à suivre en cas d’exception. La livraison comprend les paramètres utiles et les consignes de prise en main.

Avant de vous engager

Qualification
et limites.

À qui s’adresse ce sprint ?
Aux organismes de formation dont tout ou partie des dossiers sont financés par un OPCO et qui veulent adapter leur circuit avant le 1er octobre 2026, quel que soit leur OPCO. Le studio vérifie vos dossiers concernés, l’outil et le périmètre avant de proposer la mission.
Le financement ou le paiement est-il garanti ?
Non. Le sprint porte sur l’organisation et la configuration du circuit. Il ne garantit ni l’éligibilité d’une formation, ni sa prise en charge, ni un remboursement, ni le paiement d’une facture. Les décisions de financement appartiennent à votre OPCO ; les modalités applicables à votre situation sont à confirmer auprès de votre interlocuteur compétent.
Faut-il changer d’outil ?
Le sprint privilégie l’adaptation de votre outil principal. La qualification vérifie ses fonctions, les accès, les limites et le connecteur éventuel. Si une autre solution ou un développement complexe s’avère nécessaire, un devis distinct vous est présenté avant tout engagement sur ce travail.
Y a-t-il un abonnement après le sprint ?
Aucun abonnement automatique. La mission s’arrête à la livraison convenue. Si un suivi récurrent est utile après le sprint — relances, suivi des remboursements — il est proposé séparément à 240 € HT/mois, avec son périmètre et votre accord explicite.
Comment travaillons-nous ensemble ?
Vous commencez par décrire votre problème dans le formulaire. Les précisions, le périmètre, les retours et les validations sont centralisés à l’écrit. Aucun appel obligatoire. Les documents détaillés et accès nécessaires sont demandés après qualification ; n’envoyez pas de dossiers nominatifs ou de données de paiement dans le premier message.

Décrivez votre
point de blocage.

Indiquez votre organisme, votre email professionnel et le problème à résoudre. Si vous les connaissez, ajoutez le nom de l’outil et le type de dossiers concernés. Le studio vérifie si le sprint est adapté avant toute commande.